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Resumen del manual
Français
Licence d’utilisation du logiciel HP
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CET ACCORD DE LICENCE AVANT DE FAIRE
FONCTIONNER L’ACCESSOIRE HP. LES DROITS D’UTILISATION DU LOGICIEL VOUS SONT
CONCEDES UNIQUEMENT SI VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DU PRESENT ACCORD DE
LICENCE.
EN INSTALLANT ET EN UTILISANT L’ACCESSOIRE, VOUS ADHEREZ PLEINEMENT ET SANS
RESERVE AUX CONDITIONS DE L’ACCORD DE LICENCE. SI VOUS NE L’ACCEPTEZ PAS, VOUS
DEVEZ
DES A PRESENT DETRUIRE TOUTES LES DISQUETTES OU CD-ROM MAITRES OU RETOURNER
L’ACCESSOIRE ET LE LOGICIEL QUI VOUS SERONT INTEGRALEMENT REMBOURSES.
SAUF SPECIFICATION CONTRAIRE CI-APRES, LA PRESENTE LICENCE D’EXPLOITATION
DU LOGICIEL HP REGIT TOUS LES LOGICIELS FOURNIS AU CLIENT COMME PARTIE
INTEGRANTE DE L’ACCESSOIRE HP. ELLE SE SUBSTITUE A TOUTE LICENCE DE LOGICIELS
NON HP EVEN-TUELLEMENT PRESENTE DANS LES DOCUMENTATIONS EN LIGNE OU
AUTRES ET DANS TOUT MATERIEL INCLUS DANS L’EMBALLAGE D’UN ACESSOIRE.
Remarque: le système d’exploitation de Microsoft vous est concédé sous licence aux termes de la
licence d’exploitation pour utilisateur final Microsoft (End User License Agreement: EULA), contenue
dans la docu-mentation Microsoft.
Les termes suivants régissent l’utilisation du logiciel:
DROITS D’UTILISATION. Le client peut utiliser le logiciel sur tout type d’ordinateur. Il ne peut utiliser le
logiciel ni en réseau ni sur plus d’un ordinateur. Le client ne peut désassembler, ni compiler le produit,
sauf autorisé par la législation en vigueur. COPIES ET ADAPTATIONS. Le client peut effectuer des
copies ou des adapta-tions de ce logiciel (a) pour archivage ou (b) si la copie ou l’adaptation est
nécessaire à l’utilisation du logiciel avec un ordinateur, à condition que les copies ou adaptations ne
soient utilisées d’aucune autre façon. DROIT DE PROPRIETE. Le client ne possède aucun droit de
propriété sur le logiciel, à l’exception de la pro-priété du support matériel. Le client reconnaît que le
logiciel est protégé par les lois régissant le copyright.
Le client reconnaît que le produit peut avoir été développé par un éditeur de logiciels tiers dont le nom
est mentionné dans les informations fournies avec le logiciel relatives au copyright et qui sera habilité à
tenir le client pour responsable de toute infraction aux copyrights ou violation du présent accord.
TRANSFERT DE LICENCE. Le client peut transférer ces droits d’utilisation à un tiers à condition d’opérer
un transfert total et sous la réserve expresse que le bénéficiaire accepte les conditions d’utilisation du
logiciel mentionnées dans le présent paragraphe. A compter de la date de transfert, le client reconnaît
ne plus avoir de droit sur le logiciel et s’engage à détruire ses copies ou adaptations dudit logiciel ou à
les remettre au bénéficiaire du transfert. COMMERCIALISATION ET DISTRIBUTION. Le client ne peut
pas, sans avoir obtenu l’accord préalable et écrit de HP, accorder sous licence le logiciel ni assurer la
distribution de copies
ou adaptations dudit logiciel à des tiers, que ce soit en transférant des supports matériels ou en utilisant
des moyens de télécommunications quels qu’ils soient. RESILIATION. Hewlett-Packard peut mettre fin
à toute licence en cas de manquement du client à ses obligations, après mise en demeure effectuée par
lettre recommandée avec accusé de réception, s’il n’est pas remédié audit manquement dans un délai
de 30 jours. MISES A JOUR ET NOUVELLES VERSIONS. Le client reconnaît que le logiciel ne contient
pas de mise à jour
ni de mise à niveau, disponibles auprès de HP dans le cadre d’un autre accord de licence.
CLAUSE D’EXPORTATION. En cas d’exportation ou de réexpédition du logiciel, copie ou adaptation, le
client s’engage à obtenir toutes les licences et/ou autorisations américaines ou autres appropriées.
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